Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSPORT
Numéro de dépôt :
1168487
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque PASSPORT
Déposée le 15 avril 1981 par DOTTINI JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 15 avril 1991.
DOTTINI JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37